CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Définitions

" Client " désigne une personne physique consommateur et majeur à qui A’Bys coaching fournit une prestation de services d’encadrement, d’accompagnement et de conseil dans le domaine des activités physiques et sportives et de bien-être.

" Client Internet " désigne un Client qui a conclu un Contrat avec A’Bys coaching par le Site pour une prestation de conseil à distance (coaching en ligne).

" Contrat " désigne le contrat entre le Client et A’Bys coaching qui est régi par le bulletin d’inscription faisant mention du type de formule, des prestations et de la date de prise d’effet, Les stipulations des présentes conditions générales prévaudront en cas de contradiction avec tout autre document contractuel de A’Bys coaching ou du Client.

" Intervenant " désigne Arnaud Bys ou le professionnel désigné par A’Bys coaching pour réaliser les prestations de services dans le cadre d’un Contrat.

"A’Bys coaching" désigne une micro entreprise dont le représentant est Arnaud Bys, 112 avenue de la  République 77450 Lesches. Cet établissement est inscrit sous le numéro de SIRET 813 191 954 00011.

" Site " désigne le site internet exploité par A’Bys coaching dont l’adresse est www.abyscoaching.com.

" Le studio d’entrainement " désigne un espace privé et équipé appartenant à A’Bys coaching destiné à accueillir un ou plusieurs clients afin qu’une prestation de services y soit effectuée.

Conditions Générales de Vente aux particuliers

Ces Conditions Générales de Vente détaillent les droits et obligations de A’Bys coaching et de ses Clients dans le cadre des prestations de services fournies par A’Bys coaching. Ces Conditions Générales de Vente s’appliquent à tous les Contrats conclus avec les Clients.

Ces Conditions Générales de Vente s’adressent uniquement aux particuliers. Les professionnels doivent contacter directement A’Bys coaching afin de conclure, le cas échéant, un contrat adapté.

Toute prestation accomplie par A’Bys coaching implique l’adhésion sans réserve du Client aux présentes Conditions Générales de Vente.

Le Client reconnait avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et déclare expressément les accepter intégralement et sans réserve dès lors qu’il signe le bulletin d’inscription.

Toute condition contraire aux Conditions Générales de Vente sera, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à A’Bys coaching quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.

A’Bys coaching met régulièrement à jour les Conditions Générales de Vente afin de les faire correspondre au mieux aux attentes des Clients ainsi qu’à la législation en vigueur. Les Conditions Générales de Vente qui s’appliqueront au Contrat du Client seront celles accessibles sur le Site. Ces dernières seront considérées comme ayant été approuvées par le Client, sans indication contraire communiquée par le Client dans un délai de deux (2) semaines.

Le Client dispose de la faculté de reproduire les Conditions Générales de Vente accessibles sur le Site.

Prestations

A’Bys coaching propose à ses Clients des séances encadrés dans le cadre d’activités sportives, physiques et de bien-être dans son studio d’entrainement, à domicile, à l’extérieur et en entreprise. Les prestations de services de A’Bys coaching n’ont aucune vocation médicale et ne se substituent en aucun cas à un traitement médical.

Toute séance comprend l’intervention d’un professionnel expérimenté et qualifié dans sa spécialité dans le studio d’entrainement de A’Bys coaching, au domicile, au bureau ou sur tout autre lieu du rendez-vous en cas de séance à l’extérieur.

Les Intervenants assurent l’animation des séances conformément aux règles de l’art et y apportent tout le soin, le professionnalisme, la disponibilité et la diligence nécessaire.

Sauf indication contraire, une séance comporte environ cinquante (50) minutes d’activité effective. La préparation de l’Intervenant n’est pas comprise dans cette heure.

Une prestation de services d’accompagnement et de conseil à distance est également proposée. Elle correspond au coaching en ligne présentée sur le Site. Les correspondances sont suivies via les outils téléphoniques, vidéo et internet proposés par l’intervenant.

Organisation et Planning

L’Intervenant désigné par A’Bys coaching est le point de contact privilégié du Client pour le planning et l’organisation de ses séances.

La réservation des séances s’effectue directement auprès de l’Intervenant.

Le lieu des séances doit être préalablement approuvé par l’Intervenant.

Retard, absence annulation et suspension

Les Clients sont tenus de respecter les rendez-vous et les horaires préalablement définis. Aucune séance, une fois réservée, ne pourra être annulée et sera due. Celle-ci pourra toutefois être déplacée dans la semaine selon les disponibilités de l’Intervenant et uniquement si le report de séance est demandé par le Client au minimum 24h à l’avance. Tout retard du Client sera automatiquement décompté du temps de la séance.

En cas de retard de l’Intervenant, celui-ci doit rattraper le temps perdu en fin de séance ou sur la séance suivante. En cas d’absence non prévue de l’Intervenant, celui se doit de rattraper la séance.

Une séance peut être annulée par A’Bys coaching jusqu’à six (6) heures avant le début de cette dernière. A’Bys coaching se réserve toutefois le droit d’annuler une séance en extérieur jusqu’à une (1) heure avant le début de la séance en cas de conditions météorologiques ne permettant pas sa tenue. En cas d’annulation, les Clients concernés recevront un appel (ou, en l’absence de réponse, un SMS) et la séance sera reportée à une date ultérieure.

A’Bys coaching ne pourra être tenu responsable pour le retard de l’exécution de la prestation en cas de force majeure telle que les catastrophes d’origine atmosphérique, un accident survenu sur le trajet de l’Intervenant ou tout autre cas de force majeure. Dans cette hypothèse, le Client sera alors prévenu le plus rapidement possible et la séance sera reportée à une date ultérieure.

Cas particulier des séances collectives

Les Clients participant à une séance en groupe sont soumis à l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente. Seuls sont exposés ci-dessous certains ajouts liés à la nature de ces séances

Dans le cas d’une séance collective, les Clients doivent impérativement avoir des objectifs communs, l’objet de ces séances n’étant pas de répondre aux objectifs individuels de chaque participant.

Les participants à des séances collectives doivent s’entendre afin de désigner un ou plusieurs référents chargés de réserver des créneaux horaires auprès de l’Intervenant, par courrier électronique, téléphone ou SMS et de transmettre aux autres participants toute information utile au sujet de celles-ci.

Condition physique

Le Client est tenu d’avoir une condition physique qui lui permet la pratique de l’activité physique et sportive qu’il aura sélectionnée.

Le Client devra avoir passé une visite médicale préalable à toute activité auprès d’un médecin et produire un certificat médical d’aptitude à l’activité physique et sportive de moins de trois (3) mois et remettre une version signée de fiche d’information.

Le certificat médical devra être renouvelé chaque année et présenté à l’Intervenant.

Dans le cadre des séances dispensées auprès des femmes enceintes, une autorisation médicale pourra être demandée par A’Bys coaching.

Règlement intérieur

Le Client doit porter une tenue de sport correcte et propre pour la pratique des activités sportives (sauf instructions contraire de l’Intervenant).

Pour les séances effectuées en studio d’entrainement, le Client doit être en possession d’une paire de chaussures de sport propre destinée à un usage strictement en intérieur et d’une serviette.

Le Client doit prendre toute précaution nécessaire pour sa santé, sa sécurité et son hygiène et respecter les consignes de l’Intervenant en ce sens.

Sans préjudice de ce qui suit, A’Bys coaching pourra, sans préavis ni indemnité d’aucune sorte, exclure voire mettre fin au Contrat de tout Client dont l’attitude ou le comportement serait contraire aux bonnes mœurs, ou notoirement gênant, inacceptable ou dangereux pour lui-même ou pour les autres.

Durée et maintien du Contrat

Le Contrat prend fin à la première des deux dates entre (i) la date à laquelle toutes les séances ont été effectuées ou (ii) la date à laquelle le délai pour effectuer les séances a expiré alors même que toutes les séances n’ont pas été effectuées en raison d’un acte ou omission du Client.

En cas de réalisation partielle du Contrat, l’intégralité du prix reste dû à A’Bys coaching à moins que cette réalisation partielle résulte d’un acte ou omission de A’Bys coaching.

Aucune cause de suspension du Contrat par le Client n’est admise, sauf en cas de force majeure, raisons médicales ou accident. Le Client se doit d’apporter les preuves du cas de suspension du Contrat, et, dans ce cas seulement, A’Bys coaching s’engage à lui rembourser les frais qu’il aurait engagés pour des séances qu’il ne sera pas en mesure de suivre.

Le Contrat et les séances ne sont pas cessibles par le Client sans accord préalable de A’Bys coaching.

Tarifs et modalités de paiement

Le prix fixé par A’Bys coaching est garanti pendant la durée du Contrat. A’Bys coaching se réserve la possibilité d’actualiser le prix de la prise en charge lors de la souscription d’un nouveau contrat.

Les prix sont affichés en euros (€) toutes taxes comprises.

Les prix comprennent la réalisation des séances, la mise à disposition de matériels et les déplacements éventuels lorsqu’ ils sont inférieurs à quinze (15) kilomètres. Ils tiennent compte de la réflexion menée pour la préparation des séances et du suivi de la personne.

Dans le cas d’une prise en charge dans un lieu situé à une distance supérieure à quinze (15) km de l’adresse administrative de A’Bys coaching, une indemnité kilométrique additionnelle de dix (10) euros est demandée pour l’exécution de chaque séance.

Dans le cas d’une prise en charge dans un lieu situé à une distance supérieure à trente (30) km de l’adresse administrative de A’Bys coaching, une indemnité kilométrique additionnelle de vingt (20) euros est demandée pour l’exécution de chaque séance.

Le nombre de séances et leur tarif seront fonction du type de forfait choisi par le client. A’Bys coaching propose l’achat de séances à l’unité ou en forfait comportant des volumes variables d’interventions.

Chaque type de forfait comporte une durée de validité débutant à la date de signature du bulletin d’adhésion. Cette durée est mentionnée dans chaque grille tarifaire.

Le paiement d’une séance à l’unité ou d’un forfait doit être effectué avant la réalisation de la première séance.

Les moyens de paiement acceptés sont les chèques, les virements bancaires et le paiement en espèces pour les sommes inférieures à mille (1000) euros.

Assurance et responsabilités

Chaque Client doit souscrire une police d’assurance responsabilité civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, durant les prestations. A’Bys coaching conseille par ailleurs à chaque Client de souscrire une assurance de dommage corporel liée à l’activité physique et sportive le couvrant pour sa propre intégrité physique.

A’Bys coaching a souscrit une assurance pour couvrir les dommages engageant sa responsabilité professionnelle. Les Intervenants susceptibles d’animer une séance pour A’Bys coaching sont des professionnels indépendants dont A’Bys coaching n’est pas responsable et qui doivent également souscrire et maintenir une assurance professionnelle.

La responsabilité de A’Bys coaching ne pourra être recherchée qu’en cas de démonstration d’un lien de causalité entre une faute lourde commise par A’Bys coaching dans l’exécution du Contrat et le dommage subi par le Client. La responsabilité de A’Bys coaching ne pourra notamment pas être recherchée (i) en cas d’accident résultant de l’inobservation par le Client des consignes de l’Intervenant ; (ii) en cas d’accident survenant hors des séances ou conseils prodigués par les Intervenants ; (iii). Les dommages indirects (tels que, sans que cette liste ne soit limitative, une perte de revenus, une perte de chance, un manque à gagner, tout préjudice financier ou tout préjudice immatériel) ne pourront pas faire l’objet d’une indemnisation de la part de A’Bys coaching.

Le Client sera responsable en cas de dégradation occasionnée ou en cas de dommage matériel ou corporel résultant d’un acte volontaire ou involontaire survenant de son fait.

Le Client s’engage par ailleurs à garantir et prendre en charge l’ensemble des condamnations et des frais de justice qui pourraient être encourus ou mis à la charge de A’Bys coaching du fait des fautes, manquements ou autres actes survenant du fait du Client.

Vente à distance (Internet)

Cette section des Conditions Générales de Vente a pour objet de définir les conditions et modalités de vente des services offerts par A’Bys coaching sur le Site uniquement.

Le coaching en ligne est un accompagnement à distance d’un Client Internet dans le domaine des activités physiques, sportives et de bien être. Les correspondances entre le Client Internet et l’Intervenant s’effectuent via différents outils : téléphone, SMS, mails et vidéos proposés par le professionnel.

Pendant toute la durée du suivi en ligne, le Client Internet s’engage à transmettre toutes les informations nécessaires pour la réalisation de prestations de services de qualité (Les matériels disponibles, le retour sur les séances effectuées, les sensations, les performances, la prise de fréquence cardiaque éventuelle, l’alimentation.. ).

Avant de passer commande, le Client Internet doit bien étudier la description et les caractéristiques des services qu’il souhaite acquérir. Ils sont visibles sur le Site.

Le Client Internet doit lire attentivement les Conditions Générales de Vente et les accepter avant de valider chaque commande en renseignant et signant le bulletin d’adhésion prévu à cet effet.

Les prix sont affichés en euros (€) toutes taxes comprises. Les formules présentées sont proposées sous la forme d’abonnements de différentes durées décrits dans la grille tarifaire du coaching en ligne

Le Client Internet devra fournir toutes les informations nécessaires au bon traitement de la commande, de la facturation et de l’exécution des services.

Le Contrat est matérialisé sous la forme d’un bulletin d’adhésion qui doit être renseigné et signé par le Client Internet puis renvoyé par courrier ou courrier électronique à A’Bys coaching. Le paiement sera encaissé par A’Bys coaching avant le début des prestations. Le Client Internet recevra un courrier électronique de confirmation de son achat. L’achat n’est définitivement confirmé qu’au moment de la validation du paiement et n’engage A’Bys coaching qu’à réception du courrier électronique confirmant que la commande a bien été validée (confirmation envoyée uniquement pour les achats sur le Site). Le Client Internet doit en conséquence consulter sa messagerie électronique.

Les moyens de paiement à acceptés sont les chèques, les virements bancaires et le paiement en espèces pour les sommes inférieures à mille (1000) euros.

Le Client Internet dispose de quatorze (14) jours calendaires à compter du jour de la conclusion du Contrat pour se rétracter. Le Client Internet devra informer A’Bys coaching de sa volonté claire et non-équivoque de se rétracter par tout moyen et devra veiller à conserver une  preuve en cas de contestation.

Dans l’hypothèse d’une rétractation, A’Bys coaching remboursera le Client Internet de la totalité des sommes versées sans retard injustifié et au plus tard dans les trente (30) jours suivant la date à laquelle il est informé de la décision du Client Internet de se rétracter. Le remboursement s’effectuera sur le même moyen de paiement utilisé lors de l’achat. Aucun frais ne sera payé à la suite de ce remboursement.

Le Client Internet aura renoncé à son droit de rétraction en cas d’exécution de la prestation dans le délai de rétractation de quatorze (14) jours calendaires.

L’archivage des communications, des bulletins d’adhésion et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à constituer une copie fidèle et durable. Ces documents peuvent être produits à titre de preuve du Contrat.

Données personnelles

Dans le cadre d’une inscription, le Client fournit des données personnelles qui sont obligatoires et nécessaires pour traiter l’inscription et exécuter la prestation et qui peuvent être utilisées à des fins de communication commerciale de la part de A’Bys coaching. Les données personnelles seront conservées par A’Bys coaching au maximum deux (2) années à compter de la fin Contrat. Les destinataires des données sont A’Bys coaching, les Intervenants désignés par A’Bys coaching pour réaliser les prestations de services dans le cadre d’un Contrat.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le Client bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent.

Chaque Client pourra exercer son droit d’accès, d’opposition et de rectification en adressant une lettre simple à Arnaud Bys 112 avenue de la République, 77450 Lesches ou à l’adresse abys.coaching@gmail.com

Le Client peut, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant. Le Client pourra également s’opposer à l’utilisation de ses données personnelles à des fins de communication commerciale par courrier électronique en utilisant le lien ad hoc qui figure sur chaque message électronique envoyé.

L’opposition d’un Client à l’utilisation de ses données personnelles dans le cadre de communications commerciales a pour conséquence de le priver de l’information concernant les offres commerciales de A’Bys coaching.

Images

Le Client se doit d’indiquer s’il accepte que son image soit utilisée par A’Bys coaching, et, le cas échéant, signer l’ exemplaire d’autorisation de droit à l’image.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments visuels et sonores de A’Bys coaching et du Site, y compris la technologie sous-jacente utilisée, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des brevets et plus généralement par tous droits de propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de A’Bys coaching ou de ses concédants. Aucun des éléments du Site ou de tout ou partie de ceux-ci ne pourra être modifié, reproduit, copié, dupliqué, vendu, revendu, transmis, publié, communiqué, distribué, diffusé, représenté, stocké, utilisé, loué ou exploité de toute autre manière, à titre gratuit ou onéreux, quel que soient les moyens et/ou les supports utilisés, qu’ils soient connus ou inconnus à ce jour, sans l’autorisation préalable exprès et écrite de Just Coaching.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions générales de vente, la Commande et les prestations de A’Bys coaching sont soumises à la loi française.

En cas de litige relatif aux présentes Conditions générales de vente, à la Commande ou aux prestations de A’Bys coaching, les Parties conviennent de tenter, avant toute saisine d’une juridiction compétente, de trouver une solution amiable.

Tout litige relatif aux présentes Conditions générales de vente, à la Commande ou aux prestations de A’Bys coaching, ne pouvant être résolu à l’amiable sera porté devant les juridictions françaises compétentes.

Divers

Toute modification de la législation ou de la réglementation en vigueur, ou toute décision d’un tribunal compétent invalidant une ou plusieurs clauses des Conditions Générales de Vente ne saurait affecter la validité de l’intégralité des Conditions Générales de Vente, dont les autres stipulations garderont toutes leur force et leur portée. Une telle modification ou décision n’autorise en aucun cas les Clients à méconnaître les présentes Conditions Générales de Vente.

Le fait pour A’Bys coaching de ne pas se prévaloir, à un moment donné, de l’une quelconque des clauses du Contrat, ne peut être interprété comme une renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.

Les conditions générales de vente sont consultables sur le Site et peuvent être modifiées à tout moment à la discrétion de A’Bys coaching sans autre formalité que leur mise en ligne, seule la dernière version sera applicable.